Election du maire et de ses adjoints

Suite à l’élection du maire et de ses adjoints par le Conseil Municipal, le 30 mars 2014, nous vous communiquons la Feuille de proclamation, comportant les noms et prénoms des élus, ainsi que leur fonction.

L’ordre du tableau détermine le rang des membres du Conseil Municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L’ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions de l’article L.2122-10, par l’ordre de nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L’ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1- Par la date la plus ancienne de nomination intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2- Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ;

3- Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.


FEUILLE DE PROCLAMATION_0001

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