Il est désormais possible de consulter les documents d’urbanisme de la Commune en ligne. Voici les démarches à suivre :
RECHERCHE DU DOCUMENT SUR LE SITE INTERNET DEMARCHES
ALLER SUR LE SITE SUIVANT :
http://www.gironde.equipement.gouv.fr
CLIQUER SUR : Ressources - Cartographie – Numérisation des plans d’urbanisme
CLIQUER SUR : Numérisation des Plans d’Urbanisme
ALLER DANS ETAT D’AVANCEMENT DE LA NUMERISATION DES DOCUMENTS D’URBANISME EN GIRONDE
CLIQUER SUR « RECHERCHE » (Pour trouver la commune souhaitée)
Puis CLIQUER SUR « LOCALISER »
La carte apparaît avec trois calques superposés :
PLU
CADASTRE
PHOTOS AERIENNES
Dans l’onglet « THEMES » : on peut affiner chacun des calques ou les faire disparaître. (En cliquant sur les yeux)
Pour connaître le règlement d’urbanisme d’une parcelle :
GROSSIR le plan jusqu’à localisation de la parcelle voulue puis cliquer sur l’onglet « I ».
CLIQUER ensuite sur la parcelle pour situer la zone dans laquelle celle-ci se situe.
Une page « informations » apparaît alors CLIQUER sur « lien PLU/consulter ».
Il est alors possible de consulter toutes les données d’urbanisme relatives à la commune, mais aussi d’effectuer une recherche par numéro de parcelle :
CLIQUER SUR « RECHERCHE » :
CHOISIR :
LA COMMUNE LA SECTION CADASTRALE LE NUMERO DE PARCELLE
PUIS CLIQUER SUR « LOCALISER »
Au-dessous de la carte, on peut voir les « descriptions », qui reprennent tous les documents d’urbanisme de la commune (approbation, règlement d’urbanisme, rapport de présentation, etc.)
